IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Domaine: TRANSPORT COLLECTIF, Mot clé: exploitation de transport

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Évaluation prospective de l’exploitation du tramway de Clermont-Ferrand
ROSTAGNAT, Michel

FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012177-P
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Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport
FARRAN, Pierre

VAULONT, Isabelle

GUILLAUME, Henri

MOURA, Patrice

SENEZE, Julien
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004272-01
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